Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente - Zouzou'3D

Les présentes conditions générales de vente sont applicables à toutes les commandes passées à l’entreprise individuelle Jordan Dru, opérant sous le nom commercial Zouzou'3D. L’entreprise est immatriculée au RNE et au Registre du Commerce et des Sociétés de Clermont-Ferrand sous le numéro SIREN 988 652 145 (SIRET : 988 652 145 00018)

En conséquence, le fait de passer commande à Zouzou'3D vaut acceptation des présentes conditions générales de vente. L'acheteur ne peut valider de commande sans déclarer avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente lors de l'établissement du bon de commande. La "validation" sur la case de déclaration de connaissance des conditions générales de vente a valeur de signature électronique et équivaut dans le contrat entre acheteur et vendeur à une signature manuscrite.

 

Prix et disponibilité

Tous les prix affichés sur le site sont indiqués en euros nets de taxe (TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts).

Les articles commandés demeurent la propriété de Zouzou'3D jusqu'au paiement complet. La commande sera expédiée dans un délai maximum de 7 jours ouvrables à compter du jour du paiement de la commande. Zouzou'3D se réserve le droit de modifier l'assortiment des produits, leurs prix et leurs délais de disponibilité. Pour les produits nécessitant une fabrication spécifique ou une impression 3D personnalisée, le délai d'expédition sera de 15 jours ouvrables maximum.

Paiement

Les produits sont facturés selon le tarif en vigueur mentionné sur le site au jour de la vente. Conformément au statut de la micro-entreprise, la TVA n'est pas applicable. Les prix indiqués ne comprennent pas les éventuels frais de livraison, ni les éventuels frais inhérents à certains modes de paiement, facturés en supplément et clairement indiqués avant la validation de la commande.

Zouzou'3D se réserve le droit de modifier ses prix de vente à tout moment ; aucune modification postérieure à la prise de commande ne pourra être appliquée. Les commandes sont payables en euros, en totalité et comptant. Le paiement sur le Site se fait exclusivement par carte bancaire (Visa, carte bleue, Mastercard), Paypal ou virement bancaire.

Paiement en plusieurs fois par ALMA : Le paiement par crédit est disponible via notre partenaire Alma. L'exécution du paiement est conditionnée par la signature du contrat de crédit proposé par Alma. Tout refus par Alma d’octroyer un crédit peut entraîner l’annulation de la commande, sauf si le Client accepte de payer comptant. La sécurisation des paiements est assurée par Alma et tous les paiements sont protégés par le 3D Secure.

Livraison

Les articles sont livrés par le transporteur à l'adresse de livraison indiquée par l’acheteur lors de sa commande. Zouzou'3D est libéré de son obligation de livraison en cas de force majeure (grèves, catastrophes naturelles, etc.). Si le colis arrive ouvert et/ou endommagé, il est indispensable que l’acheteur refuse le colis et nous contacte immédiatement pour le signaler.

Garantie et Responsabilité

Chaque produit issu de l’atelier Zouzou'3D fait l'objet d'un contrôle qualité rigoureux avant son expédition. Pour garantir l'intégrité de nos envois, des photographies de la pièce et du colis sont systématiquement prises avant le départ.

Zouzou'3D garantit ses produits contre les vices cachés (Art. 1641 du Code Civil). Toutefois :

  • Dommages liés au transport : Le client est tenu de vérifier l'état de l'emballage et de la marchandise à la livraison. En cas de produit endommagé durant le transport, l'acheteur doit impérativement refuser le colis ou émettre des réserves précises sur le bon de livraison.

  • Refus de prise en charge : Zouzou'3D se réserve le droit de refuser toute demande de garantie ou de retour si le dommage résulte d'une mauvaise manipulation par le client, d'une usure normale, ou s'il est prouvé (via les photos de contrôle pré-expédition) que le défaut n'était pas présent au départ de l'atelier et n'a pas été signalé lors de la réception.

  • Utilisation : Les pièces en impression 3D sont des objets de décoration ou des composants spécifiques dont la résistance dépend du matériau choisi. Zouzou'3D ne peut être tenu responsable d'un bris lié à une contrainte mécanique excessive ou une exposition à des conditions non prévues (chaleur forte, produits chimiques, etc.).

En cas de défaut, le client doit impérativement prévenir Zouzou'3D par e-mail avant tout envoi pour obtenir un numéro de retour. Les frais d'expédition pour le retour sont à la charge de l'acheteur, les frais de renvoi après échange ou réparation sont à la charge de Zouzou'3D.

Droit de rétractation et Produits Personnalisés (Impression 3D)

Conformément à la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, le consommateur dispose d'un délai de 14 jours francs pour exercer son droit de rétractation pour les produits dits "de catalogue" (non personnalisés), sans avoir à justifier de motifs. Les frais de port retour sont à la charge exclusive de l'acheteur.

Exception importante (Art. L221-28 du Code de la consommation) : Le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. En conséquence :

  • Toute impression 3D réalisée sur demande (sur la base d'un fichier fourni par le client ou de critères de personnalisation choisis : couleurs, dimensions, textes) ne peut être ni annulée, ni remboursée, ni échangée une fois la production lancée.

Pour les produits standards (non personnalisés), le client peut effectuer une demande de retour via son compte client.